Qui sommes-nous ?

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site sebastienleichner.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propiétaire: Sébastien Leichner – Micro-entrepreneur – 49 rue des bolets 33680 Lacanau

Micro-entreprise: Sébastien Leichner Photographie – APE: 7420Z – SIRET : 79042524300017

Créateur: Sébastien Leichner – Micro-entrepreneur – 49 rue des bolets 33680 Lacanau

Responsable publication : Sébastien Leichner – Micro-entrepreneur – 49 rue des bolets 33680 Lacanau

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale

Webmaster : Sébastien Leichner – Micro-entrepreneur – 49 rue des bolets 33680 Lacanau

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site sebastienleichner.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation  ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être complétées ou modifiées à tout moment, les utilisateurs du site sebastienleichner.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment par les utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Sébastien Leichner qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et horaires de l’intervention.
Le site sebastienleichner.com est régulièrement mis à jour par Sébastien Leichner. De la même façon les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment: Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site sebastienleichner.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des services proposés par la micro-entreprise « Sébastien Leichner Photographie ».

Sébastien Leichner s’efforce de fournir sur le site sebastienleichner.com des informations aussi précises que possible. Toutefois il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elle soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toues les informations indiquées sur le site sebastienleichner.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sebastienleichner.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apporté depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site sebastienleichner.com ne pourra être tenu responsable des dommages liés à son utilisation. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site sebastienleichner.com en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur web récent mis à jour.

Propriété intellectuelle et contre-façons

Sébastien Leichner est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessible sur le site sebastienleichner.com.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite au préalable de Sébastien Leichner.

Toute exploitation, non autorisée, du site sebastienleichner.com ou de l’un des éléments qu’il contient sera considéré comme contre-façon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Sébastien Leichner ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés à l’utilisateur lors de l’accès au site sebastienleichner.com.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.

Les informations recueillies sur le formulaire de contact ne sont enregistrées que pour permettre la communication entre Sébastien Leichner et l’utilisateur. Vous pouvez refuser de fournir les données demandées dans le formulaire de contact mais ne pourrait pas nous contacter par l’intermédiaire de celui-ci.

Conformément à la loi « Informatique et libertés« , vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant Sébastien Leichner.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 la relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies

le site sebastienleichner.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Sébastien Leichner. Cependant, Sébastien Leichner n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera aucunes responsabilités de ce fait.

La navigation sur le site sebastienleichner.com est succeptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, ne permettant pas d’identifier l’utilisateur mais enregistrant les informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site internet. Les données obtenues permettent de facilité la navigation ultérieure sur le site internet et permettent diverses mesures de fréquentation. L’utilisateur peut refuser l’utilisation des cookies en paramétrant son navigateur internet.

Droit applicable

Tout litige en rapport avec l’utilisation du site sebastienleichner.com est soumis au droit français.

Fermer le menu